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PROGRAMME SH-AFRIQUE | Appui aux douanes malgaches



Dans le cadre du Programme UE-OMD pour le Système harmonisé en Afrique (Programme SH-Afrique) et en partenariat avec l'Alliance mondiale pour la facilitation des échanges, l'Organisation mondiale des douanes a offert un soutien complet à l'administration des douanes de Madagascar pour la mise en place d'un système national de décisions anticipées. Le soutien comprenait une série d'ateliers de renforcement des capacités, la fourniture d'outils et de publications liés au SH, ainsi qu'une assistance technique et consultative sur divers aspects des décisions anticipées.

Ainsi, dernièrement, le Programme SH-Afrique a organisé un atelier national sur le Système harmonisé (SH) et la classification des produits, qui s'est tenu à Antananarivo. Cet atelier a été mené dans le cadre d'un plan de travail élaboré conjointement par l'Alliance mondiale pour la facilitation des échanges et l'OMD, qui vise à renforcer la capacité de la douane malgache à gérer les demandes de décisions anticipées en matière de classement tarifaire et à rendre des décisions aux demandeurs dans un délai raisonnable. 

Réunissant plus de 25 experts douaniers de niveau supérieur et intermédiaire, l’atelier a permis de doter les spécialistes ayant acquis une bonne compréhension des règles de classement tarifaire lors de la formation initiale de connaissances techniques plus approfondies sur certaines catégories de produits spécifiques. L'atelier portait plus particulièrement sur les chapitres 1 à 24 ainsi que sur les sections XI, XVI, XVII et XVIII du SH, et était accompagné d'exercices pratiques.

L'atelier a également clarifié les questions spécifiques de classement présentées par les douanes malgaches, y compris les questions de coopération avec les laboratoires dans le cadre des travaux de classement tarifaire. Les experts du Burkina Faso, de Maurice et de France, qui ont co-animé l'atelier, ont partagé l'expérience de leurs administrations dans leurs relations avec les laboratoires et ont proposé des solutions pratiques.

Suite à l'atelier, une cérémonie de lancement officiel du système de décision anticipée s'est tenue à Antananarivo. Dans son message adressé à l'administration des douanes malgache à cette occasion, le Dr. Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l'OMD, a exprimé sa satisfaction quant au fait qu'un système national de décisions anticipées émerge à Madagascar, grâce aux efforts conjoints de la douane malgache, de la Comité national pour la facilitation des échanges, l'Alliance mondiale pour la facilitation des échanges et l'OMD. Il a souligné que l'OMD poursuivrait cet effort à l'avenir, en particulier par le biais des programmes UE-OMD pour le système harmonisé et les règles d'origine en Afrique, financés par l'Union européenne.

Une consultation virtuelle sur les laboratoires douaniers a aussi été organisée pour la douane malgache. La consultation a été co-animée par deux experts de laboratoire de l'administration des douanes espagnoles, qui avaient auparavant aidé plusieurs pays à mettre en œuvre avec succès des projets de laboratoire. En conclusion de la consultation, la douane malgache a convenu qu'il serait hautement souhaitable d'envisager une perspective de mise en place d'un laboratoire des douanes dédié dans le pays, sur la base du Guide des laboratoires des douanes de l'OMD.